Conditions d'utilisation

1.DOMAINE D'APPLICATION

1.1. Les conditions d'utilisation suivantes sont valables pour tous les utilisateurs de Nyan Fire!! et des pages du site komorebi-japan.com/nyanfire ("Site Nyan Fire"). Les utilisateurs des services Nyan Fire!! et du site komorebi-japan.com s'engagent à les respecter.

1.2. Les « Contenus » visés aux présentes conditions d'utilisation concernent notamment tous types et formes de textes, matériels et moyens de communication comme les articles, images, photos, couvertures, documents, logos, représentations graphiques, écrits, logiciels ainsi que les téléchargements numériques, les fichiers, données et collectes de données.

1.3. Le site Nyan Fire est la propriété de Komorebi Japan LLC dont le siège se trouve à 136-0071 Tôkyô-to Kôtô-ku Kameido 1-34-4 Fontaine 802.

1.4. Toutes les informations et les contenus publiés sur le Site Nyan Fire sont protégés par des droits d'auteur ou par d’autres droits de propriété intellectuelle et, sauf mention contraire, ils ne peuvent être ni utilisés, que ce soit intégralement ou partiellement, ni copiés, reproduits, transférés, publiés et distribués par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation préalable et écrite de Nyan Fire.

1.5. Les marques, les logos et tout autre signe distinctif apparaissant sur le Site sont la propriété de Komorebi Japan LLC, et ne peuvent être utilisés d'aucune façon et sous aucune forme que ce soit sans l'autorisation préalable et écrite de Komorebi Japan. Notamment, la dénomination "Nyan Fire!!" comme tout autre signe distinctif contenant la marque "Nyan Fire!!", ne peut être utilisée comme un nom de domaine ou même une partie de celle-ci, pour des sites de tiers, sans l’autorisation préalable et écrite de Komorebi Japan.
Toute infraction de droits de propriété intellectuelle, quelle qu’elle soit, constatée, peut être signalée à Pixartprinting à l'adresse mail suivante : info@komorebi-japan.com

2.RESTRICTIONS DE RESPONSABILITE

Komorebi Japan s’engagera à publier des Informations précises et à jour sur le Site Nyan Fire. Cependant Komorebi Japan ne garantit pas que l'utilisation des Informations ne viole aucun droit de tiers, ou qu'elles sont exemptes d’erreurs, exactes, complètes et à jour. Komorebi Japan ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences négatives, dommages ou pertes découlant ou liés à l'utilisation du site Nyan Fire.

3. LES CONDITIONS D'UTILISATEURS

3.1. Pour pouvoir utiliser les services Nyan Fire proposés sur le site web de Nyan Fire, l’utilisateur doit créer et ouvrir un compte client. Pour cela, il doit disposer d’une adresse e-mail et d’un mot de passe qu’il définira. L’inscription et l’ouverture d’un compte client sur komorebi-japan.com/nyanfire/ n’est possible qu’après acceptation des conditions d’utilisation.

3.2. Une fois inscrit sur le site Nyan Fire, l’utilisateur enregistré est lié à Nyan Fire par un rapport contractuel gratuit qui se base sur les Conditions d’utilisation.

4. Droits et obligations des Clients, licence, exonération de responsabilités (ou décharge de responsabilité)

4.1. Chaque Client s'engage à ne pas transmettre d'informations fausses ou équivoques sur sa personne et notamment à ne pas s'enregistrer sous une fausse identité. Toute modification des données d’enregistrement doit être immédiatement communiquée à Nyan Fire, par e-mail comme indiqué dans le paragraphe 1.  Le Client peut consulter et actualiser ses informations dans son compte client.

4.2. Les Clients veillent à ce que leur nom d'utilisateur et leur mot de passe soient traités en toute confidentialité. Ils sont responsables de leur emploi tant à l’égard de Nyan Fire que de tiers. Le Client signalera sans délai à Nyan Fire toute utilisation non autorisée de son nom d’utilisateur ou de son mot de passe.

4.3. Chaque Client est responsable du Contenu qu’il met sur le site Nyan Fire.

Les Clients s’engagent à ne placer sur komorebi-japan.com/nyanfire/ aucun contenu :

   a. se révélant être de la publicité dissimulée,

   b. n‘ayant aucun rapport avec Nyan Fire quant au fond ni avec les prestations Nyan Fire,

   c. faisant référence à des produits ou services de la concurrence, particulièrement quand il s’agit de remarques négatives, 

   d. non objectif, intentionnellement faux, injurieux, portant atteinte à l’honneur, dénigrant, diffamatoire, raciste, dédaigneux, intentionnellement choquant, indécent ou pornographique, portant atteinte aux droits de tiers, ou constituant une infraction ou un fait incriminable,

   e. portant atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de brevets, d'auteur, de marques, aux droits d’auteur attachés aux prestations et/ou aux droits de signes distinctifs,

   f. présentant des virus ou autres programmes informatiques susceptibles de gêner le fonctionnement d'ordinateurs de tiers,

   g. se révélant être un sondage, une lettre en chaîne ou des envois massifs,

   h. servant à réunir, mémoriser ou exploiter des données personnelles d’utilisateurs à des fins notamment commerciales,

   i. servant à diffuser des opinions politiques, idéologiques ou religieuses.

4.4. Les Clients veillent à détenir tous les droits concernant les Contenus qu’ils mettent à disposition sur le site Nyan Fire.

4.5. Nyan Fire ne saurait être tenu responsable de l'exactitude, de la qualité ni de l'intégralité des contenus mis à disposition par les Clients . La publication de Contenus rédigés par des Clients ne constitue pas l'expression de l'opinion de Komorebi Japan. Plus précisément, Komorebi Japan ne s’appropriera pas ces Contenus.

4.7. Le Client libère Nyan Fire de toute prétention de tiers contre Nyan Fire sur le fondement de Contenus mis à disposition du Client sur le site Nyan Fire (comme les messages/articles rédigés par le Client). La défense du droit envers de telles prétentions reste réservée à Nyan Fire. Le Client aide Nyan Fire à se défendre contre de telles prétentions, notamment en lui fournissant sous la forme requise toutes les informations nécessaires à cette défense. Le Client est tenu d’indemniser de tout dommage susceptible d’être occasionné à Nyan Fire par toute revendication fondée par des tiers. Ceci englobe également les coûts liés à la poursuite judiciaire.

5. Garantie, Responsabilité

5.1 Nyan Fire ne saurait supporter la responsabilité de la disponibilité ininterrompue des services BoD et est en droit de prévoir librement certaines périodes pour les travaux techniques.

5.2 Toute réclamation de dédommagement envers Nyan Fire est exclue. Nyan Fire garantit le versement de dommages et intérêts uniquement dans les cas suivants :

a. mise en danger de la vie d’autrui, atteinte corporelle ou à la santé ; atteinte à une obligation contractuelle (essentielle) ;

b. faute intentionnelle et faute lourde, atteinte aux obligations dont le respect est nécessaire à l’exécution du contrat.

5.3 La responsabilité d’indemnité de Nyan Fire est limitée au dommage typique prévisible en cas de faute simple.  Les limites de responsabilité précédemment citées ne s’appliquent pas en cas de mise en danger de la vie d’autrui, atteinte corporelle ou à la santé.

5.4 Les clauses de non-responsabilité comme la limitation ou l’exemption de la responsabilité encourue, présentes dans ces conditions d’utilisation, sont valables même après expiration de ces dernières.

6. Modifications des conditions générales d’utilisation

Les conditions d’utilisation de Nyan Fire ici décrites sont celles en vigueur. Vous pouvez à tout moment consulter la version actuelle sur komorebi-japan.com/nyanfire/.

7. Communication (électronique)

Le Client autorise Nyan Fire à utiliser les données communiquées (adresse e-mail, numéro de fax ou adresse postale) pour lui faire part de toute information pouvant avoir des conséquences juridiques pour lui.